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Marques déposées par la société GAEC BISCARLET PERE & FILS
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DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN
GAEC BISCARLET PERE & FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
3635311
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN de GAEC BISCARLET PERE & FILS

Présentation de la marque DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN

Déposée le 9 mars 2009 par la société GAEC BISCARLET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN »

Le déposant est la société GAEC BISCARLET PERE & FILS domicilié(e) 8 CHAMP DU MOULIN - 34700 - LE BOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BISCARLET PERE & FILS domicilié(e) 8 CHAMP DU MOULIN - 34700 - LE BOSC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN est expirée depuis le 9 mars 2019.

GAEC BISCARLET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PARALOUPS , CUVEE DES DEUX FRERES , DOMAINE HONORE AUDRAN , CUVEE DE L'AGNEL , CUVEE DU MASSEL , DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE


GAEC BISCARLET PERE & FILS, GAEC - 8 CHAMP DU MOULIN - 34700 - LE BOSC - France - SIREN 422715045


GAEC BISCARLET PERE & FILS - 8 CHAMP DU MOULIN - 34700 - LE BOSC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Huiles et graisses comestibles ;

Vins de pays ou d'appellation d'origine.